TÉLÉCHARGER BORDEREAU PAIEMENT CNSS MAROC

Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Que devez vous fournir? Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Pour le régime général: Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:.

Nom: bordereau paiement cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 53.16 MBytes

Personne responsable Agent d’Accueil. Commentaires sur informations additionnelles. Accusé du BDS entrants. Personne responsable Chef de Service Affilié. Où devez vous aller? S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

bordereau paiement cnss maroc

A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le pakement du mois suivant le mois concerné. Commentaires sur les conditions.

fiscalité marocaine Retard paiement CNSS et AMO pour 2 jour

Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Pour le régime général: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Bon à savoir Recours administratif. Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

  TÉLÉCHARGER NEO GEO GRATUIT PC STARTIMES

Commentaires sur les contacts. Commentaires sur les résultats. Nouveau record en vue décembre 13, Personne responsable Agent d’Accueil. Accusé du BDS entrants. Formulaire de recherche Search this site. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de vos cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le marc de paiement des cotisations BPC. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:. Commentaires sur les voies de recours. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Le télépaiement via le portail Damancom: Personne responsable Chef de Service Affilié. Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Le paiement par BPC: Modifier cette étape dans le site d’administration.

bordereau paiement cnss maroc

Cette étape est en cours d’édition. Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements.

  TÉLÉCHARGER NEJI BEN NEJMA MP3

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

Obrdereau « fiche de certification ». Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi. Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur.

Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.

bordereau paiement cnss maroc

Commentaires généraux sur l’étape. Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

A Paiement de l’IR à boreereau source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.